Utilisation exclusive d'œuvres du domaine public

Cassioppe est une bibliothèque vivante : on y rejoue des romans pour en plier le destin ou pour en explorer librement le monde. Pour que cette expérience reste pleinement légitime, nous nous imposons une règle simple et stricte : nous ne diffusons que des œuvres tombées dans le domaine public. Cette page explique, en toute transparence, d'où viennent nos textes et comment nous nous assurons qu'ils sont bien libres de droits.

Une source unique : Project Gutenberg

Tous les romans proposés sur Cassioppe proviennent exclusivement de Project Gutenberg, la plus ancienne bibliothèque numérique de textes du domaine public. Nous n'importons aucune œuvre depuis une autre source. Ce choix d'une source unique nous permet de connaître précisément l'origine de chaque texte et d'appliquer un contrôle homogène à l'ensemble du catalogue.

La marque « Project Gutenberg » est retirée des textes que nous utilisons. Project Gutenberg n'est ni partenaire, ni éditeur, ni garant de Cassioppe : nous nous appuyons sur son fonds public, mais l'usage que nous en faisons et les vérifications que nous menons relèvent de notre seule responsabilité.

Pourquoi nous re-vérifions l'éligibilité pour l'Europe

Le « domaine public » de Project Gutenberg est établi selon le droit des États-Unis. Or les règles du domaine public diffèrent d'un pays à l'autre. En France et dans l'Union européenne, une œuvre entre dans le domaine public, en règle générale, soixante-dix ans après la mort de son auteur.

Une œuvre considérée comme libre aux États-Unis ne l'est donc pas automatiquement en Europe. C'est pourquoi nous ne nous contentons pas du statut affiché par Project Gutenberg : nous re-vérifions systématiquement l'éligibilité de chaque texte au regard du droit de l'Union européenne et du droit français avant de le proposer.

Le filtre légal que nous appliquons

Notre contrôle s'exerce à deux moments clés : lors de la recherche d'une œuvre et lors de son import dans la bibliothèque. Une œuvre n'est retenue que si elle satisfait à l'ensemble des critères suivants :

Auteur décédé depuis plus de 70 ans. Conformément à la durée de protection en vigueur dans l'Union européenne.
Traducteur décédé depuis plus de 70 ans, lorsqu'une traduction est utilisée. Une traduction est une œuvre à part entière, protégée pour son propre compte : il ne suffit pas que l'auteur original soit dans le domaine public, encore faut-il que le traducteur le soit également.

Si l'un de ces critères n'est pas rempli, l'œuvre n'est pas intégrée. Ce filtre est appliqué de manière systématique, et non au cas par cas après publication.

Notre engagement

Nous nous engageons à ne diffuser sur Cassioppe que des œuvres libres de droits au regard du droit de l'Union européenne et du droit français. Le domaine public n'est pas pour nous une zone grise : c'est le socle assumé de notre projet. Présenter des œuvres réellement libres, c'est aussi rendre hommage au patrimoine littéraire commun et le faire vivre auprès de nouveaux lecteurs.

À toutes fins utiles, précisons que le récit généré par l'intelligence artificielle au fil de votre partie, propre à votre expérience de jeu, ainsi que le logiciel, le concept, la marque « Cassioppe », les cartes de divergence et les univers structurés (les « Bibles ») relèvent quant à eux de notre propre propriété intellectuelle, distincte des romans sources. Ces points sont détaillés sur la page Propriété intellectuelle et droits d'auteur.

Signaler une œuvre et demander un retrait

Malgré la rigueur de notre filtre, une erreur d'appréciation reste toujours possible, notamment lorsque les dates de décès d'un auteur ou d'un traducteur sont incertaines ou difficiles à établir. Nous prenons ce risque au sérieux.

Si vous estimez qu'une œuvre proposée sur Cassioppe n'est pas libre de droits dans l'Union européenne, ou si vous êtes titulaire de droits sur l'une d'elles, écrivez-nous à support@cassioppe.com. Indiquez l'œuvre concernée et, si possible, les éléments justifiant votre signalement (auteur, traducteur, dates de décès, édition). Nous procédons alors à un examen, puis, le cas échéant, à un retrait rapide de l'œuvre concernée.

Pour aller plus loin

Cette page complète nos autres documents d'information :

Ce texte est un modèle d'information. Il est recommandé de le faire valider par un professionnel du droit avant toute mise en ligne définitive.