Droits d'auteur
Cette page précise qui détient les droits sur les différents éléments de Cassioppe — la bibliothèque vivante (www.cassioppe.com), une expérience de fiction interactive qui permet de rejouer des romans du domaine public. Elle complète les mentions légales, la conditions générales d'utilisation et la politique de confidentialité.
Ce qui appartient à l'éditeur
Le service Cassioppe est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf indication contraire ci-dessous, les éléments suivants appartiennent à l'éditeur du site Cassioppe ou sont exploités par lui :
- le logiciel et son code, le moteur de narration et l'ensemble des mécanismes techniques de l'expérience ;
- le concept de l'expérience, notamment les deux modes « Plier un destin » et « Explorer librement » ;
- la marque « Cassioppe », sa dénomination et son identité visuelle ;
- les cartes de divergence qui structurent les points de bascule du récit ;
- les « Bibles », c'est-à-dire les univers structurés générés à partir des romans sources ;
- l'interface, sa mise en page, ses textes propres et ses éléments graphiques.
Toute reproduction, représentation, modification, extraction, réutilisation ou diffusion de ces éléments, en tout ou partie, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.
Les romans sources sont du domaine public
Les œuvres littéraires utilisées comme matière première de l'expérience sont des romans relevant du domaine public. Elles ne sont pas la propriété de l'éditeur et restent librement réutilisables dans les conditions prévues par la loi. La politique d'éligibilité appliquée par Cassioppe et la procédure de signalement spécifique aux œuvres sont détaillées sur la page domaine public.
Le récit généré par intelligence artificielle
La narration de Cassioppe est produite par une intelligence artificielle, au fil de la partie, en réaction aux actions du joueur. Le récit ainsi généré à la volée est une production propre à la partie du joueur : il naît de ses choix et de son déroulement singulier, et n'a pas vocation à être identique d'une partie à l'autre. Ce récit s'appuie sur les romans du domaine public et sur les univers structurés (les « Bibles ») élaborés par l'éditeur.
Marques et noms de tiers
Les marques, dénominations, noms de produits ou de services de tiers qui pourraient être cités sur le site ou apparaître au cours de l'expérience restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur mention éventuelle ne vaut ni revendication de droits, ni partenariat, ni affiliation.
Procédure de signalement (notice et retrait)
L'éditeur applique une politique stricte de respect du domaine public et des droits des tiers. Toute personne qui estime qu'un contenu accessible sur Cassioppe porte atteinte à un droit dont elle est titulaire peut le signaler.
Comment signaler
Le signalement s'effectue par courrier électronique à l'adresse support@cassioppe.com. Afin de permettre un examen rapide, il est recommandé d'y joindre les éléments suivants :
- l'identification précise du contenu concerné (titre de l'œuvre, page, capture d'écran ou lien permettant de le localiser) ;
- la nature du droit invoqué et les éléments établissant que vous en êtes titulaire ou habilité à agir ;
- vos coordonnées permettant de vous recontacter.
Traitement du signalement
À réception, l'éditeur procède à un examen de la demande et, si l'atteinte est avérée, au retrait rapide du contenu concerné. Cette procédure de notice et retrait vise à corriger sans délai toute situation portant atteinte aux droits d'un tiers.
Avertissement : ce document constitue un modèle d'information à finalité de transparence ; il est recommandé de le faire valider par un professionnel du droit avant toute mise en ligne définitive.